Article 1
Édition du site
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Téléphone : + 262 (0)2 62 42 02 73
Directeur de la publication : Service communication SAPMER
Article 2
Hébergement
Le Site est hébergé par la société Hodi SAS
Adresse : situé 14 rue Pasteur, 97400 Saint-Denis
Mail : technique@hodi.host
Téléphone : + 262 (0)2 62 80 07 50
Article 3
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site https://www.sapmer.com/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. L’utilisateur ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par SAPMER, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site https://www.sapmer.com/ est mis à jour régulièrement par son équipe. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
SAPMER met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de SAPMER, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. SAPMER n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Article 4
Litiges
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Article 5
Liens Hypertextes
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Article 6
Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Article 7
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Article 8
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